Association Les Sarmentelles
IONOS
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Règlement d’utilisation
L’association « Les Sarmentelles de Beaujeu », est présidé par Alain LAFOREST en tant que responsable de traitement eu égard au respect de la vie privée et à la protection des données à caractère personnel de ses utilisateurs.
Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url www.sarmentelles.fr et exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société « Les Sarmentelles de Beaujeu ». « Les Sarmentelles de Beaujeu » ne sauraient être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société« Les Sarmentelles de Beaujeu ». La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de « Les Sarmentelles de Beaujeu ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : sarmentelles.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de « Les Sarmentelles de Beaujeu ».
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Conditions de service
Ce site est proposé en langages PHP, HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Firefox, Chrome,…
Informations et exclusion
« Les Sarmentelles de Beaujeu » met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de « Les Sarmentelles de Beaujeu », et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. « Les Sarmentelles de Beaujeu » n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Les sites internet ne peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
« Les Sarmentelles de Beaujeu » ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. « Les Sarmentelles de Beaujeu » ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de « Les Sarmentelles de Beaujeu » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de « Les Sarmentelles de Beaujeu ». Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de « Les Sarmentelles de Beaujeu » , il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. « Les Sarmentelles de Beaujeu » se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par « Les Sarmentelles de Beaujeu » apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. « Les Sarmentelles de Beaujeu » ne seraient en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris un de ses sites Internet.